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Les NFT seront-ils imposés aux États-Unis ?
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Les NFT seront-ils imposés aux États-Unis ?

Par 8 novembre 202241 vues

La version 2021 du formulaire 1040 de l'Internal Revenue Service comportait une rubrique (mise en évidence dans la photo ci-jointe) demandant si les déclarants, avaient, à un moment quelconque de l'année, "reçu, vendu, échangé ou autrement disposé un intérêt financier dans une monnaie virtuelle".

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Les NFT : Une opportunité pour l'État américain ?

Le ministère a récemment mis à jour ses instructions relatives à l'impôt sur le revenu annuel et, selon le projet publié, la catégorie imposable ne comprend plus l'expression "monnaie virtuelle". Dans le but d'élargir le champ des actifs comptabilisés, ladite expression a été remplacée par "actifs numériques", qui incluent également les jetons non fongibles (NFT).

Selon le document d'instructions,

"Les actifs numériques sont toutes les représentations numériques de valeur qui sont enregistrées sur un grand livre distribué, sécurisé par cryptographie ou toute autre technologie similaire."

Il précise encore en spécifiant les composants individuels qui relèvent ladite catégorie en ajoutant,

"Par exemple, les actifs numériques comprennent les jetons non fongibles (NFT) et les monnaies virtuelles, telles que les cryptomonnaies et les stablecoins."

Les instructions relatives à la déclaration fiscale américaine de l'année dernière contenaient une définition très floue de la monnaie virtuelle.
Le législateur décrivait comme un jeton numérique "qui fonctionne comme une unité de compte, une réserve de valeur ou un moyen d'échange." Selon le dernier document publié, les investisseurs en crypto doivent déclarer un revenu imposable sur toute vente, échange, cadeau ou transfert de NFT pour l'année fiscale 2022. Les instructions fiscales définitives n'ont pas encore été publiées, ce qui signifie que cela pourrait encore être modifié.

Parallèlement à la surveillance et à l'évaluation des actifs numériques des déclarants, le fisc a également l'intention de s'attaquer aux crypto-contribuables. L'IRS a lancé l'opération "Hidden Treasure" pour réprimer les contrevenants à la loi. Le fisc a mis sur pied une équipe spéciale formée au suivi de divers types de revenus numériques et a également établi des liens avec les branches civiles et pénale de l'IRS pour la répression de la fraude fiscale liée aux cryptomonnaies.

Zerion.eth
Rédacteur

Etudiant & Crypto and NFT enthusiast