Tag: droit

L'immobilier et les NFT
Présentations

L'immobilier et les NFT

Par DepSickSociety
20 octobre 2022101 vues

Investir dans l'immobilier peut paraître risquer et résonne comme un investissement colossal nécessitant apport élevé et endettement personnel, voyons comment la blockchain et la tokenisation peuvent résoudre cette problématique

Régulation des NFT : État des lieux et avenir
Actualité

Régulation des NFT : État des lieux et avenir

Par Botticelli
27 mars 202225 vues

Suite aux polémiques autours de la loi MiCa, faisons le tour des législation en vigueur et de l'avenir des NFT

Quelques notions juridiques pour les futurs créateurs de collection NFT
Actualité

Quelques notions juridiques pour les futurs créateurs de collection NFT

Par Botticelli
14 mars 202223 vues

Nous aborderons différents thèmes allant des conditions générales de ventes à l'intérêt de constituer une société pour un projet NFT

Comprendre le Copyright dans l'écosystème NFT
Guides

Comprendre le Copyright dans l'écosystème NFT

Par Thugula
11 mars 202225 vues

Apprenez et comprenez comment le droit d’auteur peut avoir un impact sur le monde de l’art cryptographique et des NFT‎.

Les NFT et le droit commercial
Guides

Les NFT et le droit commercial

Par Thugula
9 mars 202228 vues

Aujourd'hui nous allons vous aider à comprendre exactement ce que vous possédez, ce que vous avez le droit de faire et surtout ce que vous devez faire avec vos NFT.

Les difficultés d’adaptation du droit français face aux NFT
Actualité

Les difficultés d’adaptation du droit français face aux NFT

Par Botticelli
7 mars 202227 vues

La complexité du droit français à du mal à gérer les (r)évolutions numériques notamment au niveau du droit des biens qui régit pourtant de nombreuses solutions juridiques en France.

Le statut des NFT en droit français
Actualité

Le statut des NFT en droit français

Par Botticelli
1 février 202225 vues

Le statut juridique des NFT semble encore un peu flou au niveau de la legislation française : entre actif numérique et bien culturel, quel est l'enjeu de la qualification juridique des NFT en droit Français ?